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Aménageur – Lotisseur

Aménageur – Lotisseur

LEXIQUE

BY TERRY

Terry brainstorm
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  • Affouillement

    Exhaussement des sols. Les affouillements et exhaussements de sols sont soumis à autorisation à condition que leur superficie soit supérieure à 100 m2 et que leur hauteur, s’il s’agit d’un exhaussement, ou leur profondeur s’il s’agit d’un affouillement, excède 2 mètres. Ce peut être notamment le cas d’un bassin, d’un étang, d’un réservoir creusé sans mur de soutènement, d’un travail de remblaiement ou déblaiement à la réalisation de voie privée.

  • Aires de jeux et de sports

    Il s’agit notamment d’hippodromes, de terrains de plein air ou de golfs, de stands de tir, de pistes cyclables, de planches à roulettes, de kartings ou de circuits automobiles… pour autant que ces opérations ne comportent pas de constructions ou d’ouvrages soumis à permis de construire. Il convient de préciser qu’elles peuvent être ouvertes au public tout en étant de réalisation privée.

  • Aires de stationnement

    Il s’agit de parcs de stationnement publics ou privés ouverts au public, susceptibles de contenir au moins 10 unités et pour autant que ces opérations ne comportent pas de constructions ou d’ouvrages soumis à permis de construire. Les aires de stationnement peuvent impliquer des travaux de voirie d’accès ou des aménagements de la surface du sol.

  • Aléa

    L’aléa est défini comme “la probabilité d’occurrence d’un phénomène naturel”. Toutefois pour les plans de prévention des risques d’inondation, on adopte une définition élargie qui intègre l’intensité des phénomènes (hauteurs et durées de submersion, vitesses d’écoulement).

  • Alignement

    L’alignement est la limite séparative d’une voie publique et des propriétés riveraines. Les prescriptions d’alignement visent à déterminer à travers le PLU ou un plan d’alignement la limite séparative future du Domaine Public Routier. Le domaine public routier comprend l’ensemble des biens du domaine public de l’Etat, des Départements et des Communes, affectés aux besoins de la circulation terrestre, à l’exception des voies ferrées (article L 111.1 et L 111.2 du Code de la Voirie Routière).

  • Alignement d’arbres

    Linéaire d’arbres régulièrement plantés, souvent le long des voies routières ou des cheminements.

  • Appentis

    Toit à un versant avec le faîte contre un mur qui le dépasse et soutenu de l’autre côté par des poteaux.

  • Auvent

    Ouvrage charpenté dressé d’une manière permanente ou provisoire devant une porte, devant une boutique, ou une salle s’ouvrant au rez-de-chaussée, pour abriter les personnes qui entrent ou qui sortent.

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